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Infos légales

Fondation de l'association

 

L'association a été déclarée à la sous-préfecture de Grasse le 30/01/1990 sous le numéro 8857. Parution au Journal Officiel le 21/02/1990.

 

 CNIL et Loi Informatique et liberté du 6 janvier 1978

 

Conformément à la loi Informatique et liberté, l'association a été déclarée à la Commission informatique et liberté sous le numéro 123456-789.

Par ailleurs, les adhérents ont accès aux informations les concernant en contactant l'association à l'adresse ci-dessous :

Société des Gens de Jardins Méditerranéens

Maison des Associations, Boîte n° 13

288, chemin de Saint-Claude

06600  ANTIBES

Courriel : sgjm@jardinsud.com

 

 Droits d'auteurs

 

Sauf mention contraire, les photos et illustrations sont l'oeuvre et la propriété des adhérents de l'association.

Toute reproduction ou diffusion d'articles doit faire l'objet d'une autorisation de l'association.

 

 

 

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